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Notre associé, Michaël Khayat participera au Forum Annuel STEP International Tax & Estate Planning 2023 qui se déroulera le 4 et 5 mai prochain à Los Angeles. Dans le cadre de cet événement, Michaël Khayat interviendra aux côtés d’autres experts dans quatre panels : – Mon Plan successoral voyagera-t-il à l’étranger ? – Régimes fiscaux […]
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Arkwood a su s’imposer en tant que référence dans le domaine de la gestion de patrimoine pour une clientèle de famille française et internationale, mais aussi auprès des clients institutionnels sur l’ensemble des aspects fiscaux de structuration complexes. Une expertise de pointe reconnue par la citation de Stéphanie Auféril, Marine Dupas, Michaël Khayat et Julien Riahi […]
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Le départ de France pour certains contribuables est synonyme d’Exit-Tax, laquelle a notamment pour effet de soumettre à l’impôt sur le revenu et aux prélèvements sociaux, les gains latents des investissements définis à l’article 150-0 A du Code General des Impôts (CGI). La doctrine administrative commentant l’Exit Tax, qui n’a pas été mise à […]
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EN RÉSUMÉ Par un arrêté en date du 3 février 2023 modifiant l’arrêté du 12 février 2010 pris en application du deuxième alinéa du 1 de l’article 238-0 A du code général des impôts, la liste française des États et Territoires non coopératifs (ETNC), en matière fiscale, a été mise à jour et publiée au […]
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FLASH ACTUALITE – NOVEMBRE 2022 APPLICATION DE LA CONVENTION FRANCO-ISRAELIENNE AUX RESIDENTS ISRAELIENS BENEFICIANT DU REGIME DE L’ALYAH EXEMPTION ! RESUME Il ressort d’une décision récente de la Cour administrative d’appel de Toulouse que des contribuables nouvellement installés en Israël, bénéficiant du régime de faveur de l’Alyah exemption peuvent se prévaloir de la convention fiscale franco-israélienne. LES FAITS […]
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La lettre des juristes d’affaires, 7 juin 2022 – n°1540 Arkwood, cabinet d’avocats fiscalistes dédié à la clientèle privée, annonce le lancement de la Fondation Arkwood. Six ans après la création de la structure, ses avocats ont choisi de s’engager en soutenant des actions d’intérêt général en faveur de l’enfance et de la jeunesse, avec […]
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L’administration fiscale a récemment mis à jour le BOFIP détaillant les obligations déclaratives des trustees. Au-delà de la mise à jour des commentaires administratifs nécessités par l’ordonnance n° 2020-115 du 12 février 2020, l’administration allège les obligations déclaratives des trustees par la réintroduction de certaines tolérances. 1/ Lorsque le trust n’a pas d’autre lien avec […]
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LES RENDEZ-VOUS DU WEALTH MANAGEMENT du 15 février 2022
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